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                            Publié le : 
                            09/07/2019
                            09
                            juillet
                            juil.
                            07
                            2019
                        
                        
                        
                                                Source : www.lemonde.frDe l’anglais « bore », « ennuyer », l’expression désigne l’épuisement au travail par l’ennui ou par l’absence de sens des tâches effectuées, qui peut conduire à la dépression... Lire la suite
Historique
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                        Qu'est-ce que le bore-out? 
                                                Publié le : 09/07/2019 09 juillet juil. 07 2019Droit du travail - SalariésDe l’anglais « bore », « ennuyer », l’expression désigne l’épuisement au trav...Source : www.lemonde.fr
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                        Fonctionnement des copropriétés : les nouvelles dispositions issues du décret du 27 juin 2019
                                                Publié le : 09/07/2019 09 juillet juil. 07 2019Droit immobilier / CopropriétéUn décret du 27 juin 2019 porte sur différentes mesures relatives au fonction...Source : monimmeuble.com
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                        Arrêt de principe de la Cour de cassation sur le cybersquatting
                                                Publié le : 04/07/2019 04 juillet juil. 07 2019Droit commercial / Droit de la concurrenceLa Cour de cassation a approuvé la cour d’appel de Versailles qui, après avoi...Source : www.legalis.net
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                        Logements neufs : clarification sur les travaux pouvant être réalisés par l’acquéreur
                                                Publié le : 02/07/2019 02 juillet juil. 07 2019Droit immobilier / Droit de la constructionLa loi ELAN avait promis de moderniser le contrat de vente en l’état futur d’...Source : argent.boursier.com
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                        Droits et obligations découlant d’une convention de bail HLM
                                                Publié le : 02/07/2019 02 juillet juil. 07 2019Droit commercial / Baux commerciauxIl résulte de l’article L. 353-16 du Code de la construction et de l’habitati...Source : www.gazette-du-palais.fr
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                        Les règles de remplacement d'un représentant du personnel
                                                Publié le : 01/07/2019 01 juillet juil. 07 2019Droit du travail - SalariésAu cours de votre mandat, certains événements peuvent vous empêcher de rempli...Source : www.juritravail.com
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                        Transparence, pratiques restrictives de concurrence et autres pratiques prohibées : ordonnance du 24 avril 2019
                                                Publié le : 27/06/2019 27 juin juin 06 2019Droit commercial / Droit de la distributionUne ordonnance n° 2019-359 du 24 avril 2019 portant refonte du titre IV du li...Source : www.dalloz-actualite.fr
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                        Rappel sur l'organisation de l'ordre des départs en congés payés et droit de modification
                                                Publié le : 26/06/2019 26 juin juin 06 2019Droit du travail - EmployeursBien que les dates de congés payés d’un salarié aient déjà été validées, il p...Source : www2.editions-tissot.fr
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                        Faut-il créer une police spéciale pour l'habitat insalubre?
                                                Publié le : 26/06/2019 26 juin juin 06 2019Droit immobilier / Droit de la constructionLa commission des affaires économiques du Sénat propose de créer une police s...Source : www.batiactu.com
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                        Première action de groupe contre la discrimination envers les femmes dans les entreprises privées
                                                Publié le : 25/06/2019 25 juin juin 06 2019Droit du travail - SalariésPour la première fois en France, une "action de groupe" a été lancée mardi po...Source : weekend.levif.be
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                        Crédit affecté : exigence d’un préjudice subi par l’emprunteur pour engager la responsabilité du prêteur
                                                Publié le : 20/06/2019 20 juin juin 06 2019Droit de la consommationSi la faute du prêteur lors de la remise des fonds dans le cadre d’un crédit...Source : www.dalloz-actualite.fr
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                        Cas d'exonération de responsabilité du syndicat des copropriétaires responsable des dommages causés par un vice de construction
                                                Publié le : 19/06/2019 19 juin juin 06 2019Droit immobilier / CopropriétéLe syndicat des copropriétaires, responsable de plein droit des vices de cons...Source : www.efl.fr

 
                                         
                                         
                                         
                                        












